Quelle amende pour un pot non homologué ou sans chicane ?

Que risque-t-on pour un pot moto non homologué ou sans chicane ?

Avant l’été 2016 quand vous rouliez avec un pot moto non homologué ou sans chicane vous risquiez d’avoir au pire une amende forfaitaire de 135€.

A cet époque il était également courant que les forces de l’ordre mettaient plusieurs prunes pour une même infraction (défaut de pot, bruits, homologation etc.). Amende qui pouvait à l’époque facilement être contestée avec le soutien de la FFMC.

Lionel Tardy (parti des républicains) évoque d’ailleurs ce point sur le site de l’assemblée nationale. Je cite : « Cela montre d’ailleurs que l’arsenal juridique existe, même si son application est difficile : le problème pourrait peut-être être résolu par voie réglementaire, en uniformisant les infractions. Un cumul de contraventions est aujourd’hui possible – bruit, échappement non-conforme, véhicule non homologué… – ce qui donne très régulièrement lieu à des contestations devant les tribunaux. »

Ci-dessous l’article en question voté par l’unanimité par les députés (ici le rapport complet de l’assemblée nationale : //www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3800.asp

Amende encourue en cas de bruit jugé excessif

Pour facilité et la vie des forces de l’ordre, les députés ont votés et adoptés une nouvelle loi punissant globalement les motos faisant un bruit excessif.

Pas de sonomètres ni de limite précise spécifiée mais juste l’oreille musicale de nos gendarmes et policiers… Si l’agent juge que le deux roues parait exagérément bruyant celui-ci est désormais assermenté pour vous attribuer une amende de cinquième classe soit 1500€  et confiscation de la moto même s’il s’agit de votre première infraction !

L’évaluation du bruit à l’oreille devient donc le seul critère de jugement permettant d’évaluer l’intensité du bruit.  Que vous ayez un vieux pot d’échappement, un pot sans chicane ou un pot non homologué vous vous exposez aux mêmes risques et donc aux mêmes sanctions.

 

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6 réponses

  1. Bruno dit :

    Sujet délicat c’est certain. un peu d’accord avec tout les arguments. C’est certain que nous motard le petit coup de gaz pour le mec qui nous a pas vu ou qui est distrait dans son véhicule peut parfois nous évité une cascade aux conséquences incertaines. Perso je pense que déjà la cylindré et le type de moteur y sont pour beaucoup. Déjà entre un 2 temps et un 4 temps la sonorité n’est pas la même. y a des 50cm² qui font plus de bruit que des gsxr lol. Une harley même d’ origine sera plus bruyante (attention j ‘ai rien contre les harley) .Bref je pense que le choix du pot y est pour beaucoup, y a des pot non homologué ou sans les DB Killer qui font pas forcément de bruit à bas régime. Je pense qu’en centre ville un respect s’impose et il faut resté en bas régime, à près en dehors…..
    Pour ce qui est de la sanction……..
    Oui faut mettre des limites, mais c’est quand même sévère et je pense qu’il y à des comportements routier à revoir serieusement (voiture ou moto) avant de faire la chasse aux bécanes un poil trop bruyantes.

  2. Junior dit :

    Personnellement ma chicane je l’ai retirer parce que plusieurs fois en moto j’ai évité de peut l’accident avec des pauvres cons gnai qui me regarde et me dise « pardon je vous ai pas entendu » ou « ah désoler je vous ai pas vu » alors la est le problème de la chicane c’est plus dangereux pour nous au intersections ou rond-point et depuis que je l’ai retirer je me remarque que les gens font beaucoup plus attention a moi

  3. Lily dit :

    Vous rigolez avec vos motos sans chicane ? Vous emmerdez le populo, un point c’est tout! Ne venez pas pleurer après, si vous prenez des amendes. Tous les matins dans une petite rue de Paris ( la Mairie socialiste a installé un parking aérien de 150 motos ) , démarrage bruyant
    et intempestif de plusieurs motos. Ces motards font tourner leurs bécanes sciemment pendant dix minutes, je ne vois pas l’intérêt d’un tel comportement si ce n’est qu’ils prennent leur pied à enquiquiner le monde. Rien à foutre des autres, hein? En attendant le bruit nous fait
    monter la tension et nous occasionne des maux de tête, mais vous vous en tamponnez. Nous riverains du rdc, on en a marre!

    • Bonjour Lily,

      On voit que cela sent le vécu…
      Effectivement les accélérations à vide et les rassemblements visant à faire du bruit près des riverains ne sont pas très respectueux de la population. Les forces de l’ordre n’interviennent pas ?
      Mais bon je vous rassure tous les motards ne sont pas comme ça et ne sont pas à loger à la même enseigne. Pour ma part je trouve encore plus agaçant les automobilistes qui envoient des SMS au volant et manquent de me bousculer sur la route du travail. Ici c’est même encore plus grave car c’est de vies humaines dont il s’agit… Même si je ne cautionne pas les bruits intempestifs et qu’il y a effectivement des abus chaque motard est différent. L’article dédié à ce sujet permettant d’informer et sensibiliser l’ensemble des deux roues pour que riverains et motards puissent s’entendre.

  4. Florès dit :

    C’EST très dure quand même !…Ok je ne suis pas pour des sanctions commes celles -ci .Les forces de l’ordres tapes toujours ou c’est facile quand même. Moi petit Paysans de la Corrèze j’irais dans les cités avant de nous faire chier pour ça NON !

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